FORMES DE PARTENARIATS
Il est possible d’être partenaires à plusieurs titres, en fonction de vos activités et de vos intérêts dans les activités de la Chaire de recherche. Cette section propose un inventaire succinct des possibilités qui s’offrent à vous, par ordre croissant d’intérêt pour la Chaire.
1- Partenaires financiers
1.1 Il est possible d’être un partenaire strictement financier de la Chaire en raison de ce que vous n’avez pas d’activité en technologies de l’énergie ou en efficacité énergétique potentiellement appuyée par la Chaire et son équipe. Ce que recherchent ces partenaires est en général une visibilité associée à un partenariat avec un groupe universitaire et le prestige ou l’avantage que cela peut conférer.
1.2 Ces gens désirent souvent un accès privilégié à des ressources humaines que ce soit en sciences humaines, administratives ou appliquées. En effet, plusieurs entreprises sont en recrutement permanent de ressources humaines compétentes. Or, l’Université du Québec a diplômé 19 606 personnes toutes spécialités confondues, sur l’ensemble du territoire du Québec en 2005. C’est la seule université qui est présente partout au Québec avec plus de 500 programmes de formation. Un lien privilégié avec l’Université du Québec permet un accès direct à un vaste bassin de compétences universitaires de toutes provenances sur le territoire du Québec.
1.3 Pour certains, la supervision de stagiaires en général ou d’étudiants chercheurs employés par la Chaire donnera une occasion d’évaluer les aptitudes de ces derniers à faire éventuellement partie de l’entreprise d’un partenaire.
1.4 Pour d’autres, la création d’une bourse d’études supérieures en technologies de l'énergie et en efficacité énergétique pour un étudiant inscrit à l’École de technologie supérieure est une manière concrète de contribuer à la formation de personnel hautement qualifié.
Votre visibilité et la possibilité de recruter des employés ou des stagiaires croîtront naturellement en fonction de l’appui à la Chaire. Les partenaires financiers peuvent siéger au Comité d’orientation stratégique de T3E.
2- Partenaires opérationnels
2.1 Le partenaire opérationnel peut-être une firme qui réfère la Chaire pour appuyer l’un de ses clients dans un mandat qu’elle ne réalise pas. Mesures particulières, études spécifiques, veille, simulations numériques, formations particulières sont autant de thèmes pouvant être confiés aux spécialistes de la Chaire. En contrepartie, la Chaire référera ces firmes à des gens qui l’approchent pour réaliser des mandats qui ne concernent pas la recherche.
2.2 Le partenaire et la Chaire participent conjointement à des activités de développement des affaires et réalisent, éventuellement, conjointement un mandat pour le compte d’un tiers.
2.3 Le partenaire opérationnel accueille un stagiaire au premier, second ou troisième cycle universitaire dans le cadre d’une supervision conjointe.
2.4 Le partenaire et la Chaire participent conjointement à des activités d’intérêt commun (organisation de congrès, rédaction d’articles techniques, avis, etc..).
Les partenaires opérationnels peuvent siéger au Comité d’orientation stratégique de T3E.
3- Partenaires de recherche
Le partenaire de recherche est le partenaire le plus intéressant pour la Chaire. Il s’agit d’un partenaire opérationnel qui possède des intérêts de recherche fondamentale ou appliquée qui cadrent avec les expertises des membres de la Chaire et qui éprouve un besoin pour développer ses activités de R&D. Le partenaire de recherche est aussi nécessairement un partenaire financier de la Chaire. Outre les activités précédemment mentionnées, le partenariat peut couvrir les aspects suivants :
3.1 Le partenaire et la Chaire participent conjointement à des demandes de subvention (100 000$ et plus) permettant de réaliser des projets ciblés à durée déterminée dans un cadre financier avantageux. L’usage de la propriété intellectuelle fait l’objet d’un accord qui implique les deux parties seulement. Le partenaire peut obtenir un financier pouvant atteindre quatre à huit pour un (voir section Subventions et crédits d’impôt).
3.2 Le partenaire rejoint un consortium de recherche dont fait partie la Chaire et se dote ainsi de fonds de recherche d’envergure (500 000$ et plus), fait partie d’une vaste équipe de recherche, diminue le risque de son portefeuille global de projets de recherche. L’usage de la propriété intellectuelle fait l’objet d’un accord qui implique plusieurs parties. Le partenaire peut obtenir un financier pouvant atteindre quatre à huit pour un (voir section Subventions et crédits d’impôt).
Les partenaires de recherche siègent de facto au Comité d’orientation stratégique et peuvent siéger au Comité scientifique de T3E.
AVANTAGES FINANCIERS
L’une des premières questions adressées à la Chaire par nos partenaires de recherche concerne le retour d’impôt et/ou le crédit à la recherche, les subventions et les crédits carbone. Si nous pouvons affirmer que le financier* sera de 3 : 1 (35 %) au minimum pour des projets de recherche assortis d’un crédit à la R&D, nous pouvons aussi indiquer qu’il peut atteindre 10 : 1 si un programme de subvention avec apport de 20 % vient l’appuyer.
1- Crédits d’impôt à la recherche
Il est impossible de quantifier au départ quel sera le crédit associé à un investissement en R&D. Ceci est imputable à ce que le crédit d’impôt dépend de nombreux facteurs dont la taille et le secteur d’activités de l’entreprise, le risque encouru par la recherche, la portion des fonds alloués considérés investis en R&D par les instances gouvernementales, le nombre et le rôle des étudiants et professionnels impliqués dans les projets, etc.
Afin de mieux préciser ce crédit, il faut d’abord élaborer conjointement le projet lui-même (ses objectifs, son budget et son échéancier). Une fois un accord de principe intervenu, il faut ensuite déterminer si ce projet se qualifie au crédit RSDE (Recherche Scientifique et Développement Expérimental). Cette étape est réalisée en compagnie d’une firme spécialisée externe à l’ÉTS qui nous propose (aux frais de la Chaire t3e) une analyse fiscale préliminaire du projet. Cette firme détermine avec vous le type et le pourcentage prévu de crédits d’impôt à la recherche que vous êtes en mesure de retirer du projet. Si vous n’avez pas de fiscaliste, la firme vous offre les siens pour préparer le dossier, le soumettre et faire le suivi. Le contrat entre la firme et vous est à discuter entre vous, hors les activités de la Chaire, habituellement à contingence, à taux horaire ou une formule hybride qui convient aux deux parties.
Chose certaine, sauf si on a un fiscaliste en mesure de faire le travail dans sa propre équipe, il est toujours avantageux financièrement de faire affaire avec une firme spécialisée pour retirer le maximum de crédits auquel on a droit.
Règle générale, plus le projet est important, plus le % récupérable l’est aussi.
2- Subventions
En plus du crédit d’impôt à la recherche, il est possible de faire fructifier chaque dollar investi en s’adressant au bon fonds de recherche ou programme gouvernemental ou de distributeur (Hydro-Québec ou Gaz Métro). Certains de ces fonds sont propres aux universités, d’autres d’adressent aux entreprises, plusieurs requièrent la collaboration des deux. Une fois que le projet est défini dans ses grandes lignes, des organismes et programmes sont ciblés et les demandes sont élaborées. Puisque nous recherchons des partenaires à long terme, nous privilégions les ententes d’une durée de 3 à 5 ans, préférablement 5.
Dans le montage financier, chaque dollar investi en argent donne au moins un dollar pour faire de la recherche. De plus, chaque dollar investi en nature (ressources humaines et financières) peut aussi apporter jusqu’à un dollar. Quelques programmes sont particulièrement intéressants au niveau du financier tel le PSVT-3 du MDEIE qui demande un investissement du partenaire de seulement 20% donc un de 4:1 avant crédit d’impôt (programme en vigueur en 2011 : durée max 24 mois, subvention max 750 000$). Un autre permet d’initier la recherche avec 25 000$ sans contrepartie de l’entreprise, etc.
3- Crédits carbone
Enfin, si le projet peut engendrer des réductions d’émissions de GES, il est possible de récupérer ces crédits pour financer une collaboration à long terme.
AUTRES AVANTAGES
La Chaire t3e s’occupe de la rédaction initiale du projet (que vous entérinez), de la rencontre avec les fiscalistes, de la recherche de financement externe, de la rédaction des demandes de subvention et de la recherche des crédits carbone. Chaque projet de recherche comporte son chargé de projet et peut faire intervenir un ou plusieurs chercheurs en fonction de son ampleur.
La chaire fournit ses équipements spécialisés et ses infrastructures lorsque celles-ci sont appropriées. Enfin, la Chaire fonctionne selon une formule clés en main à savoir que les contributions aux projets sont annuelles et uniques pour toute sa durée.
COMMENT DÉMARRER?
- Contactez info@t3e.info
- Recherchez l’adresse t3e.info sur Skype et entrez en communication avec l’un des membres de la Chaire.
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